Mon assurance habitation me parler de la clause d’inhabitation, c’est quoi ?

Le devis d’une assurance habitation est établi selon de nombreux critères, mais les principaux sont les caractéristiques du logement, le profil de ses occupants et les garanties à inclure dans leur contrat.

Grâce à ces données, les compagnies d’assurance peuvent calculer le risque que représente le logement dans les conditions normales d’utilisation, afin de fixer le montant de la cotisation annuelle.

La clause d’inhabitation, que l’on trouve parfois sous le nom de clause d’inoccupation, intervient pour prendre en considération le risque que représente l’absence des occupants du logement.

A quoi sert la clause d’inhabitation d’une assurance habitation ?

Les compagnies d’assurance estiment que si le bien immobilier reste inoccupé pendant une longue durée, cela augmente le risque de cambriolage et les conséquences d’un sinistre.

D’une part, le fait de laisser le logement sans surveillance en fait une cible de choix pour les voleurs et les délinquants.

D’autre part, si un incident a lieu à l’intérieur du bien immobilier, il est probable que vous ne vous en rendiez compte qu’à votre retour et que les dégâts soient bien plus importants que si une personne occupait ce logement lorsque le sinistre s’est déclaré.

La plupart des compagnies d’assurance définissent une durée de la clause d’inhabitation entre 30 et 90 jours.

Du fait de cette différence, nous vous recommandons de bien vérifier ce qu’il en est dans votre contrat d’assurance habitation, en particulier si le bien immobilier concerné est une résidence secondaire.

Si l’assuré s’absente de son domicile pour une durée supérieure à celle indiquée dans la clause d’inhabitation, l’assureur peut décider de minorer l’indemnisation d’un sinistre ou même de suspendre les garanties et donc de refuser toute prise en charge en cas de sinistre.

Peut-on supprimer la clause d’inhabitation d’une assurance habitation ?

Bien qu’elle fasse partie, par défaut, des conditions générales des contrats d’assurance habitation, la clause d’inhabitation peut être supprimée sur simple demande de l’assuré, ce qui provoque une légère majoration de sa prime d’assurance annuelle.

Ce léger surcout est à privilégier dans les cas suivants :

  • Pour les expatriés, qui s’absentent régulièrement pendant plusieurs mois dans le cadre de leurs missions professionnelles
  • Pour les militaires, qui peuvent être appelés sur le terrain rapidement sans prévoir précisément leur durée d’absence
  • Pour les propriétaires de résidence secondaire, qui profitent essentiellement de leur maison de vacances durant certaines saisons
  • Pour les voyageurs les plus téméraires, qui parcourent d’autres pays pendant plusieurs mois consécutifs

Même si vous supprimez la clause d’inhabitation de votre logement, notre meilleur conseil est d’éviter une absence prolongée en demandant à une personne de confiance de s’y rendre régulièrement pour vérifier que tout est en ordre.